Mentions Légales - ARTYASTRE
1. Informations Légales
1.1. Le site web www.artyastre.com (ci-après dénommé "le Site") est exploité par ARTYASTRE, société [nom de la société], enregistrée sous le numéro [numéro d'enregistrement] et ayant son siège social à [adresse du siège social], ci-après dénommée "le Vendeur".
2. Contact
2.1. Pour toute question ou demande de clarification concernant les Conditions Générales de Vente (CGV), les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ou la Politique de Confidentialité, vous pouvez contacter le service clientèle à [adresse e-mail ou numéro de téléphone].
3. Propriété Intellectuelle
3.1. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les images, les illustrations, les logos, les vidéos, les sons et les designs, appartiennent au Vendeur ou à ses concédants de licence. Aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué ou utilisé à des fins commerciales sans l'autorisation expresse du Vendeur.
4. Responsabilité
4.1. Le Vendeur décline toute responsabilité quant à l'utilisation du Site et des services proposés. Le Site est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite. Le Vendeur ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs ou de virus.
4.2. Le Vendeur décline également toute responsabilité quant au résultat de l'impression des produits numériques par le Client ou à l'incapacité du Client à réaliser une impression satisfaisante. Le résultat de l'impression dépend des compétences et des équipements d'impression du Client, sur lesquels le Vendeur n'a aucun contrôle.
5. Liens Externes
5.1. Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Le Vendeur ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité. L'inclusion de ces liens ne constitue pas une approbation de ces sites par le Vendeur.
6. Loi Applicable et Juridiction
6.1. Le Site est régi par les lois en vigueur. Tout litige découlant de l'utilisation du Site sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents.
7. Modification des Mentions Légales
7.1. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces Mentions Légales à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site.