Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - ARTYASTRE
1. Acceptation des CGU
1.1. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web www.artyastre.com (ci-après dénommé "le Site") et des services proposés par ARTYASTRE, société [nom de la société], enregistrée sous le numéro [numéro d'enregistrement] et ayant son siège social à [adresse du siège social], ci-après dénommée "le Vendeur".
1.2. En utilisant le Site ou les services proposés par le Vendeur, vous acceptez pleinement et entièrement les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas les CGU ou si vous ne les comprenez pas, nous vous encourageons à ne pas utiliser le Site ni les services proposés.
2. Utilisation du Site
2.1. Utilisation du Site
2.1.1. Vous êtes autorisé à utiliser le Site conformément aux présentes CGU pour accéder à nos produits numériques en ligne, notamment des illustrations personnalisées basées sur les données fournies par le Client, et pour acheter des affiches physiques personnalisées.
2.1.2. Vous êtes responsable de l'exactitude des informations que vous fournissez lors de l'utilisation du Site, notamment lors de la personnalisation de produits numériques ou de l'achat d'affiches physiques.
2.2. Compte Utilisateur
2.2.1. Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et de l'activité qui se produit sous votre compte.
3. Produits Numériques en Ligne
3.1. Achat de Produits Numériques
3.1.1. Le Site propose des produits numériques en ligne, notamment des illustrations personnalisées basées sur les données fournies par le Client, y compris mais sans s'y limiter, les données de naissance. Vous pouvez acheter ces produits numériques conformément aux CGV.
3.1.2. Vous comprenez que les produits numériques sont fournis en un seul et unique format, qui sera le seul format fourni aux clients. Vous ne recevrez pas le fichier source ou d'autres formats que celui fourni lors de la livraison.
3.1.3. Le Vendeur décline toute responsabilité quant au résultat de l'impression de l'affiche numérique par le Client ou à l'incapacité du Client à réaliser une impression satisfaisante. Le résultat de l'impression dépend des compétences et des équipements d'impression du Client, sur lesquels le Vendeur n'a aucun contrôle.
4. Vente d'Affiches Livrées à Domicile
4.1. Achat d'Affiches
4.1.1. Le Site propose également des affiches physiques, notamment des affiches personnalisées créées en fonction des données fournies par le Client, y compris mais sans s'y limiter, les données de naissance. Vous pouvez acheter ces affiches conformément aux CGV.
4.1.2. Vous comprenez que les affiches physiques sont fournies dans le format physique commandé lors de l'achat. Aucun fichier source ou numérique n'est inclus avec l'affiche physique.
5. Paiement
5.1. Modalités de Paiement
5.1.1. Les paiements pour les produits numériques en ligne et les affiches physiques sont effectués en ligne via les méthodes de paiement proposées sur le Site, notamment [méthodes de paiement acceptées].
5.1.2. Vous acceptez de payer intégralement le montant dû au moment de la commande, y compris les frais de livraison le cas échéant.
6. Confidentialité des Données
6.1. Le Vendeur respecte la confidentialité des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. Vous acceptez que vos données personnelles soient collectées et traitées aux fins de la transaction et de la livraison des produits.
7. Loi Applicable et Litiges
7.1. Tout litige découlant des présentes CGU sera régi par les lois en vigueur. En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à un règlement amiable. En cas d'échec de la médiation, les tribunaux compétents seront saisis.
8. Modification des CGU
8.1. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site.
9. Contact
9.1. Pour toute question ou demande de clarification concernant ces CGU, vous pouvez contacter le service clientèle à [adresse e-mail ou numéro de téléphone].